Bruno Vieillefosse

De: Vieillefosse (Bruno, Dominique)
secrétaire général de la questure à l'Assemblée nationale. Chevalier du 3 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-03"
JORFTEXT000045940273(source JORF)
promotion
21 Juin 202221/06/2022
De: Bruno Vieillefosse
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044207364(source JORF)
désignation
15 Octobre 202115/10/2021
De: Vieillefosse (Bruno, Dominique)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Vieillefosse (Bruno, Dominique)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998